Ce document décrit le mécanisme par lequel sont élus les membres de votre conseil d’administration. La SCS accorde beaucoup d’importance aux élections et c’est pourquoi elle tient à ce que tous les délégués comprennent le processus électoral. Les pages qui suivent renferment donc de l’information précise sur la façon dont sont élus les candidats aux différents postes d’administrateurs; sur le droit de vote; sur le rôle des caucus régionaux; et, sur le scrutin proprement dit. D’importantes modifications ont été apportées au processus électoral en 2011 et elles s’appliquent à la Tribune et à l’a.a. de 2017.
Nous vous prions donc de lire le présent document attentivement avant ces réunions.
Structure générale
La Société canadienne du sida est une coalition nationale d’organismes régionaux. La structure du conseil d’administration reflète cela : deux Représentants (dont au moins un vit avec le VIH) sont élus dans chacune de nos cinq régions. Outre cette représentation régionale, deux Membres à titre individuel qui n’ont pas d’affiliation régionale particulière et un Représentant des jeunes PVVIH sont élus à des postes votants. Par l’entremise d’un délégué officiel à l’a.a.., chaque organisme affilié en règle a le droit de vote, pour l’élection des représentants régionaux ainsi que des Membres du conseil à titre individuel. Les nominations des Représentants régionaux des PVVIH se tient lors des Caucus régionaux, et la nomination du Représentant des jeunes PVVIH, en plénière, lors de la Tribune des PVVIH. Les nominations de Représentants régionaux se tiennent lors des Caucus régionaux de l’assemblée générale annuelle (a.a..).
La ratification des candidats aux postes de Représentants régionaux des PVVIH, de Représentant des jeunes PVVIH et de Représentants régionaux, de même que le vote des membres pour l’élection des Membres à titre individuel, ont lieu en plénière à l’a.a.
Candidatures au conseil d’administration
Les sièges au conseil pour lesquels il y aura élection en 2017 à l’Assemblée annuelle:
- Membre du conseil à titre individuel – siège non réservé à une femme (terme de 2 ans au 2019)
- Représentant de la région du Québec (terme de 2 ans au 2019)
- Représentant de la région des Prairies (terme de 2 ans au 2019)
- La liste de candidats recommandée aux postes provenant de la Tribune sera présentée pour le vote à l’a.a. Les candidatures sélectionnées à la Tribune 2017 sont pour les postes des
- Directeur régional des PVVIH de l’Atlantique (terme de 2 ans au 2019)
- Directeur régional des PVVIH de l’Ontario (terme de 2 ans au 2019)
- Directeur régional des PVVIH du Pacifique (terme de 2 ans au 2019)
- Représentant des jeunes PVVIH (terme de 2 ans au 2019)
Les candidats pour les postes régionaux doivent assister à l’a.a. pour être lus. L’Assemblée annuelle 2017 sera en format webinaire à 13 h 30 H.A.E. le mercredi 20 septembre 2017.
Formulaire de candidature au conseil d’administration : f-2017-AA-formulaire-candidature-Conseil-SCS
A.A. de la Société canadienne du sida : Toutes les candidatures aux postes de Représentants régionaux du Québec, des Prairies et de Membre du conseil d’administration à titre individuel doivent être remises au bureau de de la SCS. Les personnes qui n’ont pas soumis un formulaire de candidature dûment rempli au Comité des candidatures avant l’a.a. peuvent le faire jusqu’aux dates et heures mentionnées ci-dessous,
Mises en candidature en avance : lundi 18 septembre 2017 au bureau de la SCS par courriel ou télécopier ou à votre représentant régional par courriel.
À la dernière minute : 9 h 00 HAE le 20 septembre 2017 au bureau de la SCS par courriel seulement.
Tous les candidats au poste de Représentant régional devront se présenter à leur Caucus régional et répondre aux questions des délégués de leur région. Les candidats aux postes de Membre du conseil d’administration à titre individuel et de Représentant des jeunes PVVIH s’adresseront, pour leur part, à l’ensemble des délégués et devront répondre à leurs questions.
Droit de vote
L’a.a.
À l’heure actuelle, tous les organismes affiliés en règle* ont le droit et le devoir d’élire les Représentants régionaux et les Membres du conseil d’administration à titre individuel, et aussi d’approuver les candidats pour les Représentant(e)s régionaux des PVVIH et le/la Représentant(e) des jeunes PVVIH.
Tout membre, quelle que soit la région dont il provient, peut recommander qu’une personne soit mise en candidature, par n’importe quel Caucus régional, à condition que sa recommandation soit appuyée par au moins deux autres membres de la région qui nomme le représentant.
* Note – La politique d’adhésion de la SCS est claire : « Les membres réguliers qui n’auront pas versé leur cotisation annuelle avant l’a.a.. […] ne seront plus considérés comme membres en règle. »
Vote par procuration
En vertu de notre règlement, un organisme affilié qui est incapable d’envoyer un délégué à l’a.a. peut confier son vote par procuration à un autre organisme affilié en avisant la SCS par écrit. Aucun organisme affilié ne peut exercer plus d’une procuration.
Rôle des Caucus régionaux
L’a.a.
Les Caucus régionaux, pendant leur réunion, sont encouragés à présenter des candidats régionaux pour leur région et à leur poser des questions, etc. La nomination se tiendra ensuite.
Les candidats ainsi nommés pour les postes vacants d’un Représentant régional font partie de la liste de candidats aux postes de Représentants régionaux que le Comité des candidatures doit présenter aux membres lors de l’a.a.
Scrutin
L’a.a. en 2017
La nomination pour les postes vacants de Représentants régionaux tient durant les Caucus régionaux. La ratification de la liste de candidats aux postes de Représentants régionaux des PVVIH et du Représentant des jeunes PVVIH, ainsi que la liste de candidats pour les Représentants régionaux, par les membres, aura lieu en plénière à l’a.a.. L’élection, par les membres, des Membres du conseil à titre individuel y aura lieu aussi.
Scrutin lors du Webinaire: Le vote au cours du webinaire se fera par le biais d’un sondage qui apparaîtra à l’écran aux moments pertinents lors de la réunion. Un vote par organisation. Le délégué devrait indiquer son vote, et le vote par procuration le cas échéant, dès que le sondage apparaît sur leur écran.
Mot de la fin
Si vous avez des questions au sujet du mécanisme de mise en candidature ou du processus électoral, n’hésitez pas à communiquer avec un membre du Comité des mises en candidature ou du bureau de la SCS.
Il est essentiel de faire en sorte que le conseil d’administration de la SCS vous représente bien.
Bonnes délibérations et prises de décisions!